Choisissez le bon parcours : Écoles et programmes admissibles à un REEE

Vous vous demandez si vous pouvez utiliser votre régime enregistré d’épargne-études (REEE) pour les écoles et les cours au Canada? La réponse est oui! En fait, les REEE ont été conçus pour aider les gens à épargner pour les études postsecondaires.

Bien que de nombreux parents choisissent d’ouvrir des REEE pour leurs enfants, le moment venu, peu de gens savent comment retirer de l’argent de leur REEE et quelles écoles et quels programmes sont admissibles à leur financement. Si vous êtes confus au sujet de la prochaine étape, nous sommes là pour vous aider!

Dans cet article, nous vous expliquerons comment retirer de l’argent de votre REEE pour les études et comment savoir quelles écoles au Canada et à l’étranger sont admissibles.

Guide étape par étape sur l’utilisation de votre REEE pour payer vos études

Utiliser l’argent que vous avez cotisé à un REEE pour payer les études de votre enfant est l’une des décisions les plus judicieuses que vous puissiez prendre. Cet argent peut être utilisé pour payer les études de votre enfant dès qu’il obtient son diplôme d’études secondaires ou il peut être conservé et utilisé pour payer ses études futures. Chaque fois que vient le temps de retirer de l’argent de votre REEE, il est important de savoir comment le processus fonctionne. Consultez notre guide sur l’ensemble du processus ci-après.

1. Déterminez si l’école et le programme que vous avez choisis sont admissibles à un REEE

La première étape de l’utilisation de votre REEE consiste à déterminer si l’école et le programme qui intéressent votre enfant sont admissibles à un REEE. N’oubliez pas que ce ne sont pas tous les établissements d’enseignement canadiens qui sont admissibles à un REEE, il peut donc être préférable de le vérifier avant que votre enfant ne commence à présenter une demande d’admission.

Il incombe au titulaire du compte REEE de faire preuve de diligence raisonnable et de vérifier cela à l’avance. La Liste des établissements d’enseignement agréés du gouvernement du Canada est l’endroit où vous découvrirez quelles universités et quels collèges sont admissibles. Veuillez noter qu’au-delà de l’école que vous avez choisie étant sur cette liste, votre enfant doit également être inscrit à un programme à temps plein ou à temps partiel qui répond à un nombre minimum de semaines d’études et d’heures par semaine. Si votre enfant est inscrit dans un établissement d’enseignement à l’extérieur du Canada, l’établissement n’a pas besoin d’être sur la liste susmentionnée. Cependant, pour être admissible, il doit être inscrit à un programme qui dure au moins 13 semaines consécutives, ou trois semaines pour les universités.

2. Demandez de l’argent à votre fournisseur de REEE au nom du bénéficiaire

En supposant que vous ayez découvert que l’établissement d’enseignement de votre choix est admissible à un REEE à la première étape, vous pouvez passer à la deuxième étape. Cela implique que vous demandiez de l’argent à votre fournisseur de REEE au nom du bénéficiaire, c’est-à-dire votre enfant. Cette étape ne peut être franchie qu’une fois que votre enfant a accepté une offre de l’établissement d’enseignement de son choix et qu’il est officiellement inscrit au programme admissible à temps plein ou à temps partiel.

3. Fournissez une preuve d’inscription

Avant que votre fournisseur de REEE vous permette de retirer de l’argent de votre régime, il vous demandera une preuve d’inscription. La preuve d’inscription que vous fournissez doit inclure le nom légal complet de l’enfant, le nom du programme et de l’établissement d’enseignement auxquels il est inscrit, la date de début du programme, la durée de l’année scolaire, la durée du programme – qu’il soit à temps plein ou à temps partiel, être daté et signé par le bureau du registraire. À ce moment-là, votre fournisseur de REEE peut également vous fournir une liste des dépenses admissibles auxquelles le retrait peut être consacré. À l’avenir, il peut également demander des reçus pour les achats scolaires qui prouvent que l’argent a été dépensé pour les frais d’études, alors assurez-vous de conserver des copies de tous les reçus. Veuillez noter que puisque votre fournisseur est responsable de l’administration du REEE conformément à la Loi de l’impôt sur le revenu du Canada, il lui appartient de décider de ce qui constitue une dépense raisonnable.

4. Décidez du montant d’argent à retirer de votre REEE

La quatrième et dernière étape de l’utilisation de votre REEE pour payer les études de votre enfant consiste à décider du montant d’argent que vous souhaitez retirer. Les souscripteurs ou les titulaires de compte ne sont pas en mesure de retirer autant qu’ils le souhaitent à tout moment. Il y a des limites à savoir si le bénéficiaire est inscrit à un programme à temps plein ou à un programme à temps partiel. Si votre enfant est inscrit à un programme à temps plein dans un établissement d’enseignement admissible, le montant maximal d’argent que vous pouvez retirer est de 8 000 $ au cours des 13 premières semaines d’inscription. Une fois cette période de 13 semaines terminée, le titulaire du compte peut demander le montant qu’il souhaite jusqu’à une limite annuelle.

Si le bénéficiaire est inscrit à un programme à temps partiel dans un établissement d’enseignement admissible, les retraits ne peuvent pas dépasser 4 000 $ pour la période initiale de 13 semaines (programme d’études déterminé). Il est important de noter que pour les études à temps plein et à temps partiel, le bénéficiaire peut recevoir des paiements pendant un maximum de six mois après la fin de son inscription, en supposant que toutes les dépenses sont jugées raisonnables. Une dernière chose à retenir est qu’il peut être possible de faire un retrait au-dessus des limites mentionnées (8 000 $ pour les études à temps plein et 4 000 $ pour les études à temps partiel au cours des 13 premières semaines). Toutefois, votre fournisseur de REEE devra présenter une demande officielle au ministre de l’Emploi et du Développement social, ce qui peut prendre du temps. Si votre demande est approuvée, votre fournisseur remplira un formulaire en votre nom qui sera ensuite soumis au Programme canadien pour l’épargne-études.

Choisir de ne pas utiliser votre REEE pour les études

Vous êtes-vous déjà demandé : « Qu’arrive-t-il à un REEE s’il n’est pas utilisé pour l’école? » Heureusement, les titulaires de REEE ont plusieurs options. Par exemple, selon le type de REEE que vous choisissez, vous pourriez être en mesure de transférer l’épargne à une autre personne, comme un autre enfant, ou de retirer votre revenu sous certaines conditions. En général, les titulaires de REEE qui ne veulent pas utiliser leurs cotisations à des fins d’études ont quatre options:

• Laisser le REEE ouvert et continuez à augmenter le compte au cas où le bénéficiaire déciderait de fréquenter un établissement d’enseignement postsecondaire à une date ultérieure. Le REEE peut être ouvert pendant 35 ans à compter du moment où il a été ouvert
• Choisir un nouveau bénéficiaire, en remplaçant le bénéficiaire existant
• Transférer l’argent du REEE au REER
• Pour être admissible au PRA, vous devez : avoir détenu votre REEE pendant au moins 10 ans, votre étudiant doit être âgé d’au moins 21 ans et ne pas être admissible au Paiement d’aide aux études (PAE).

En fin de compte, si vous ne savez pas quoi faire avec votre REEE, mais que vous ne pensez pas vouloir l’utiliser à des fins éducatives, communiquez avec un conseiller d’Embark. Nous pouvons vous aider à trouver un plan alternatif qui assure votre avenir financier et votre investissement existant. Nous pouvons également vous aider à naviguer dans les règles complexes qui entourent les retraits de REEE au Canada.

FAQ sur les écoles et les programmes admissibles à un REEE

Quand puis-je retirer de l’argent de mon REEE ?

Vous pouvez retirer de l’argent de votre REEE dès que votre enfant est inscrit à un programme d’études admissible et que vous avez soumis une preuve d’inscription. Une fois cette partie du processus terminée, votre fournisseur de REEE vous expliquera les étapes précises sur la façon de procéder au retrait (celles-ci varient d’un fournisseur à l’autre).

Qui peut retirer de l’argent d’un REEE pour l’école ?

Le bénéficiaire ou le souscripteur peut retirer de l’argent du REEE. Le souscripteur est la personne qui a établi le régime en premier lieu, c’est-à-dire le parent. Et le bénéficiaire est l’enfant ou le futur étudiant pour qui l’argent est épargné.

Comment savoir si une école est accréditée au Canada ?

Pour savoir si une certaine école au Canada est accréditée, vous devrez visiter le site Web du gouvernement du Canada, qui contient une liste exhaustive des établissements d’enseignement agréés. Les écoles sont organisées par province et chaque école figurant sur cette liste est accréditée et est donc l’une des écoles et des programmes admissibles au REEE du Canada.

 

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