Vous connaissez peut-être cette célèbre citation : « en ce monde rien n’est certain, à part la mort et les impôts ». Mais avec les REEE, les impôts sont-ils certains? Dans la plupart des cas, non, lorsque le REEE est géré de manière stratégique. Voyons plus en détail quelques-unes des questions courantes sur les REEE et les impôts.
Mes cotisations à un REEE sont-elles déductibles d’impôt?
Les cotisations aux REEE ne sont pas déductibles d’impôt, même si l’on aurait pu croire le contraire (REEE ressemble beaucoup à REER). Les avantages des REEE sont un peu différents, le principal avantage étant l’argent que vous obtenez gratuitement grâce aux subventions gouvernementales.
Les revenus des REEE sont-ils imposables?
Vos bénéfices restent bien au chaud dans votre REEE, où ils peuvent fructifier à l’abri de l’impôt jusqu’à leur retrait. Cela signifie que vous pouvez continuer à cotiser et à bénéficier des avantages des subventions gouvernementales et de la croissance composée sans avoir à payer d’impôts. Au moment du retrait, les subventions et les revenus générés dans le REEE sont imposés (mais pas vos cotisations). De plus, c’est l’étudiant qui retirera les fonds et non vous. Les revenus seront donc imposés au taux d’imposition de l’étudiant, ce qui signifie généralement qu’il n’y aura pas ou peu d’impôt.
Quels sont les montants imposables exactement?
Lorsque vos cotisations sont retirées, cet argent vous est restitué sans impôt. Après tout, vous avez déjà payé de l’impôt sur cet argent lorsque vous l’avez gagné. Seuls les nouveaux revenus, c’est-à-dire les subventions et les gains de placement, sont imposés.
Même si vous pourriez être tenté de penser que ces fonds nouvellement produits vous appartiennent, la réalité est que seul l’étudiant peut retirer les subventions gouvernementales et les gains de placement (ce retrait s’appelle un paiement d’aide aux études ou « PAE »). Après tout, le but de ce placement est d’assurer leur éducation.
Les étudiants paient généralement peu d’impôt, voire aucun, sur les retraits de REEE. Lorsque les revenus générés dans le REEE sont retirés par l’étudiant pour payer ses frais de scolarité, ils sont imposés en fonction du revenu de l’étudiant, ce qui signifie généralement que le taux d’imposition est assez faible. Dans la plupart des cas, il est préférable pour l’étudiant de retirer un PAE (subventions gouvernementales et gains de placement) au cours de ses premières années d’études postsecondaires pour pouvoir déclarer ces fonds lorsque ses revenus sont faibles. Si le PAE est retiré au cours des années suivantes, l’étudiant peut avoir à payer des impôts importants, car il est plus susceptible d’avoir des revenus plus élevés (il peut suivre un stage rémunéré ou avoir un emploi d’été ou à temps partiel mieux rémunéré). C’est pour cette raison qu’il est généralement conseillé de retirer les PAE en premier et de retirer les cotisations plus tard. Bien entendu, chaque situation est différente, et nos experts en matière de REEE sont là pour vous aider dans votre démarche.
Comment sont déclarés les revenus d’un REEE aux fins d’impôt?
Embark enverra à l’étudiant un relevé T4A pour l’année où les PAE ont été reçus. L’étudiant devra alors inclure les PAE à titre de revenu dans sa déclaration de revenus de l’année.
Quelles sont les répercussions fiscales si je retire des fonds à d’autres fins que pour les études du bénéficiaire?
Dans certains cas, le souscripteur peut souhaiter retirer des fonds du REEE à d’autres fins que les études du bénéficiaire, ou y être obligé. Bien que le souscripteur puisse retirer ses propres cotisations sans qu’elles soient imposées, le retrait de tout revenu généré au sein d’un REEE est imposé (ce retrait est appelé un paiement de revenu accumulé ou PRA). De plus, lorsque vous retirez vos cotisations, le gouvernement peut récupérer les subventions qu’il a déjà versées sur votre REEE; il est donc judicieux de penser aux conséquences de votre retrait.
Quelles sont les conséquences fiscales si je cotise trop?
Si les cotisations à un REEE versées à un bénéficiaire dépassent le plafond cumulatif de 50 000 $, vous devrez payer des impôts à raison de 1 % par mois sur la part excédentaire de vos cotisations jusqu’à ce que ces fonds soient retirés. Pour en savoir plus sur les cotisations excédentaires et les pénalités fiscales connexes, visitez le site Web de l’Agence du revenu du Canada.
Embark est la société canadienne de l’épargne-études et de la planification. L’entreprise vise à aider les familles et les étudiants tout au long de leur parcours postsecondaire, en leur donnant des outils et des conseils novateurs pour prendre en main et réussir leur brillant avenir.
